INFOS ET DÉMARCHES EN LIGNE
MÉMO CNI ET PASSEPORT
Les cartes d'identité et les passeports sont délivrés par les communes "agréées procédures passeport et carte nationale d'identité", comme l'est la mairie de Cluny. Pour en savoir plus, consulter le site de la mairie de Cluny
https://cluny.fr/etat-civil--passeport
Contact:
Tél : 03 85 59 05 87
Mail : etat-civil@cluny.fr
Le Service état civil de Cluny informe qu' aucune demande ni retrait ne pourront être traités en dehors d'un rendez-vous.
Des formulaires "papier" restent à votre disposition à l'accueil de la mairie de Château.
POUR LES PARTICULIERS
POUR LES PROFESSIONNELS
Dossier
Urbanisme - BTP
Vérifié le 24/12/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Autorisations d'urbanisme
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Demande d'examen préalable à la réalisation d'une étude d'impact
Téléservice
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Avis d'ouverture d'un chantier du bâtiment ou des travaux publics
Formulaire
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Recensement des entreprises pour la défense et la sécurité civile
Formulaire
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Attestation de conformité d'un réseau de distribution de gaz combustible
Formulaire
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Récolement relatif au diagnostic portant sur la gestion des déchets issus de la démolition
Formulaire
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Demande d'examen préalable à la réalisation d'une étude d'impact
Formulaire
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Déclaration de la taxe sur la terre cuite
Formulaire
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Déclaration trimestrielle de la taxe roches ornementales et de construction
Formulaire
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Travaux sur un bien labellisé "Architecture contemporaine remarquable"
Formulaire
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Demande d'autorisation spéciale de travaux dans un cœur de parc national
Formulaire
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Déclaration de découverte de bien culturel maritime
Téléservice
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Demande d'autorisation de recherche archéologique sous-marine
Téléservice
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Demande d'informations sur l'utilisation de matériel permettant la détection d'objets métalliques
Téléservice
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Demande en ligne d'autorisation de défrichement
Téléservice
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Demande d'autorisation de défrichement
Formulaire
Questions ? Réponses !
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Fiscalité
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Carte BTP : carte d'identification professionnelle d'un salarié du BTP
Ressources humaines
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Sélection des cessions immobilières proposées par l'État
Ministère chargé des finances
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TPE et PME du BTP, pensez à l'aide Bâtir +
Ministère chargé de l'économie
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