INFOS ET DÉMARCHES EN LIGNE
MÉMO CNI ET PASSEPORT
Les cartes d'identité et les passeports sont délivrés par les communes "agréées procédures passeport et carte nationale d'identité", comme l'est la mairie de Cluny. Pour en savoir plus, consulter le site de la mairie de Cluny
https://cluny.fr/etat-civil--passeport
Contact:
Tél : 03 85 59 05 87
Mail : etat-civil@cluny.fr
Le Service état civil de Cluny informe qu' aucune demande ni retrait ne pourront être traités en dehors d'un rendez-vous.
Des formulaires "papier" restent à votre disposition à l'accueil de la mairie de Château.
POUR LES PARTICULIERS
POUR LES PROFESSIONNELS
Dossier
Santé et sécurité au travail
Vérifié le 11/04/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
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Service de santé des gens de mer (SSGM)
Téléservice
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Formulaire
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Enquête du CHSCT relative à un accident du travail grave
Formulaire
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Formulaire
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Formulaire
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Questionnaire de maintien au régime français de sécurité sociale d'un travailleur salarié détaché
Formulaire
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Demande de reconnaissance de maladie professionnelle (Sécurité sociale des marins)
Formulaire
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Proposition de taux d'incapacité permanente du travail
Formulaire
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Formulaire
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Déclaration d'accident du travail des non-salariés agricoles
Formulaire
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Déclaration de maladie professionnelle pour les salariés agricoles
Formulaire
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Feuille d'accident du travail ou maladie professionnelle pour les non-salariés agricoles
Formulaire
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Formulaire
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Formulaire
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Formulaire
Questions ? Réponses !
Pour en savoir plus
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Travail isolé, pour une démarche globale de prévention
Institut national de recherche et de sécurité (INRS)
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Rôle de l'inspection du travail
Ministère chargé du travail
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